Déposée le 17 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) NAVARIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NAVARINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NAVARIN domicilié(e) Zone Industrielle 36 Bis, rue Gay-Lussac - BP 2, 94431 CHENNEVIERES-SUR-MARNE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN & MAILLET - France.
La marque NAVARINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NAVARIN SA - Zone Industrielle 36 Bis, rue Gay-Lussac - BP 2, 94431 CHENNEVIERES-SUR-MARNE CEDEX - France
Cabinet LE GUEN & MAILLET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52
Papier, carton, linge de table en papier; napperons en papier; nappes en papier; serviettes de table en papier; enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; papier pour appareils enregistreurs; papier pour radiogrammes; Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations du cuir, malettes pour documents; porte-documents; portefeuilles; serviettes (maroquinerie). Cartables et serviettes d'écoliers; sachets et sacs (enveloppes, pochettes); peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis; décorations pour arbre de Noël
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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